Conditions de Ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La loi n° 92645 du 13 juillet 1992 et son décret n° 94490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 de la dite loi dont les textes sont publiés au Journal Officiel de la RépubliqueFrançaise,fixentlesconditionsd’exercice des activitésrelatives àl’organisationetà la vente devoyages ou deséjours.
Les articles 95 à 103 du dit décret vous seront remis sur simple demande de votre part préalablement à votre inscription et figurent au verso de votre bulletin de réservation conforme à la législation envigueur.L’intégralité de ces textes est mentionnée dans notre catalogue général 2010.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE

AGENCE DE VOYAGES LICENCIÉE LA BOUTIQUE DESGROUPES : organisateur devoyages, titulaire de la licence d’agent de voyages N°029.09.002estcouvert à titre d’organisateur par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui couvre les risques conformément au code du tourisme souscrite auprès deHISCOXParis. Lagarantiefinancière deLA BOUTIQUE DES GROUPES (d’un montantde99 092 €estdélivréeparl’APS. LA BOUTIQUESDES GROUPES estunefilialede SALAUN Evasion SAS Licence029 95 0016 (garantie financière :1 935 988€) membre du SNET(Syndicat National des Entreprises de Tourisme) et du SNAV (Syndicat National des Agences de Voyages) et de Maison de la France. L’inscription à l’un des voyages de la présente brochure ne peut se faire que par l’intermédiaire d’une agence de voyage agréée et titulaire d’une licenced’État.Lesagencesagissentdefaçon indépendanteet nepeuvent être considérées comme des bureaux annexes de l’organisateur.

INFORMATION VÉRITÉ : les prix mentionnés dans nos programmes ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés : une erreur typographique étant possible, les prix et les dates de voyage seront reconfirmés par votre agence lors de l’inscription de même que lesphotos illustrant nos programmes ne sont pas contractuelles. Nos prix ont été calculés en fonction des données économiques connues à la date du 05/10/2009. Toutes modifications des taux des différentes taxesdans les pays visités, du prixdes carburants (garanti jusqu’à 80 USD le baril sur des vols affretés ou coaffretés) ou des tarifs des transports peuvent entraîner un changement de prix dont le client sera immédiatement informé selon les dispositions légales règlementaires.

NOS TARIFS SONT GARANTIS,fermeset définitifscontrela fluctuationdesmonnaies hormis pour les voyages en Afrique du Sud et en Namibie : 1 € = 11,15 RAND sudafricains (ZAR), ainsi qu’en Australie : 1 € = 1,70 Dollar australien (AUD) suivant la parité au 05/10/09. Dans ce sens, nous mentionnons clairement sur tousnos bulletins de réservation laquoteparttransport soumise à la hausse du carburant et/ou la quotepart des prestations soumises aux fluctuations monétaires (Afrique du Sud, Namibie et Australie), en indiquant la parité, par rapport à l’euro, de la devise concernée lors du calcul du prix du voyage. Les prix mentionnés dans ce catalogue intègrent les surcharges de kérosène connues au 5/10/2009. Pour les voyages “avion“, la part terrestre correspond à 65 % du prix de vente du voyage et la part aérienne à 35 % du prix de vente du voyage (à confirmer suivant la destination).

INSCRIPTIONS : toute inscription doit être accompagnée d’un acompte tel qu’indiqué sur le bulletin de réservation du présent catalogue (voyages de plusieurs jours) + la prime d’assurance facultative. Le solde doit être versé 30 jours avant le départ sous peine d’annulation systématique. En cas d’inscription faite moins d’un mois avant le départ, le règlement total du voyage est dû au moment de l’inscription. Par exception, les voyages d’une journée ne feront l’objet que d’un seul versement représentant le prix total de l’inscription par personne. Pour tout versement par correspondance, il est expressément demandé de préciser le voyage auquel se rapporte le dit versement. Il nesera délivré ni facture nireçu desolde,le bulletinderéservation faisant office de facture. Tout règlement en espèces donne lieu à un reçu. Les documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour seront remis aux clients une semaine avant le départ.

MODIFICATIONS de contrat : pour les changements demandés moins de 30 jours avant le départ, nous nous réservons le droit d’appliquer les conditions d’annulation. Les mêmes principes peuvent s’appliquer en cas de cession du contrat : nous consulter.

NOS PRIX COMPRENNENT : voir paragraphe “notre prix comprend“ dans chaque programme du présent catalogue + l’assistance d’un représentant Salaün Holidays ou l’un de ses partenaires (conducteur ou accompagnateur) à l’exception des voyages où cette représentation est assurée par nos correspondants (agences de voyages réceptives, guide ou tourleader…)
+ les taxes de séjour, les taxes d’aéroport, de sécurité au 05/10/2009 au départ de France, de l’étranger ou des DOM. TOM.+ les redevances passagers variables selon les destinations ou les acheminements aériens ou terrestres (sauf mention particulière).

NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS : voir paragraphe “notre prix ne comprend pas“ dans chaque programme du présent document les taxes de sortie de territoire ou de passage de frontière (à régler sur place), certaines taxes aériennes sur les vols intérieurs uniquement payables sur place (lorsque précisées dans le programme), les frais de visa ou de carte touristique dont nous pouvons assurer l’obtention suivant les conditions tarifaires mentionnées dans le catalogue. Les frais de visa ne vous seront pas facturés dans le cas où vous réalisez, de vousmême et sous votre responsabilité, la démarche d’obtention, à titre individuel, des visas nécessaires et indispensables à la réalisation de votre voyage et cela, sans l’intervention et l’engagement des services de Salaün Holidays. Salaün Holidays sera alors dégagé de toutes obligations d’assurer votre voyage si vous n’avez pu obtenir le ou les visa(s) nécessaires le jour du départ de votre voyage ; les conditions d’annulation de votre contrat seront alors appliquées. Dans la plupart des pays, les hôteliers ne fournissent pas d’eau en carafe ; seules les bouteilles d’eau minérale ou de source payantes seront alors proposées + le pourboire du personnel (guides, porteurs, représentants locaux, etc) qui est laissé à l’appréciation de chacun + toutes les dépenses extraordinaires consécutives à un événement dont Salaün Holidays ne peut être tenu pour responsable tel que grève, avion ou bateau retardé du fait des compagnies de transport, mauvaises conditions atmosphériques… Nosprixsontétablisdefaçonforfaitairehors frais d’agence ou de dossier. Il en résulte que toute prestation non utilisée du faitdu voyageur nedonne lieuà aucun remboursement,à l’exceptiondes prestations hôtelières non fournies en raison d’une priseen charge en cours de voyage et àcondition que nous en soyons prévenus à l’avance. Cette restriction est également valable pour le retour.

DÉPARTS : pour l’organisation des circuits de préacheminement “au départ de votre ville jusqu’à Rennes, Le Mans, Nantes… ou jusqu’au point de rencontre avec l’autocar qui effectue le voyage ou jusqu’à l’aéroport de départ” et pour le retour à partir du Mans, Rennes, Nantes… ou de l’aéroport d’arrivéeà votre lieude départ, des minicarsou desvoiturespeuvent être mis àdisposition à l’occasion deces transferts aller et/ou retour. L’étendue et la multiplicité de nos points de prise en charge peuvent entraîner quelques désagréments pour les voyageurs situés en “bout de ligne”. Aussi, suivant votre situation géographique, vous prendreprèsdevotredomicile peut entraîner des départs matinaux, avec le cas échéant des changements de véhicules. Nous attirons votre attention sur le fait que vous ne serez pas systématiquement pris en charge à partir de votre ville de départ choisie, par le car de grand tourisme assurant l’ensemble du voyage. La longueur des transferts est lié à la dispersion de la clientèle pour une même destination. La durée de certains transferts (à l’aller comme au retour) peutêtre longue : par exemple, 10 heures sont nécessaires (arrêts compris) pour aller de la pointe du Finistère à l’aéroport de ParisRoissy. Dans tous les cas, nous vous informons que les repas pris lors des transferts sont à la charge des clients. Dans certains cas, un délai d’attente peut exister entre deux transferts, compte tenu des aléas de la circulation ou pour des impératifs d’organisation de nos rotations. Afin d’apporter le maximum de confort et d’équité à tous nos clients, les points de retour s’effectuent exactement au même endroit que le lieu de prise en chargedudépart. Lesdépartssontassurésavecunminimumde40participants (pour les prix indiqués dans cette brochure) pour les voyages en autocar. Pour les voyages en formule car + avion et pour les voyages en avion, un minimum de 100 passagers par rotation aérienne est nécessaire pour garantir les différents voyages programmés sur des vols affretés ou coaffretés. Nous nous réservons le droit d’annuler un voyage si celuici ne réunissait pas le nombre suffisant de participants (voir cidessus), à condition que cette annulation pour insuffisance de participants intervienne à 21 jours ou audelà avant la date du départ (sauf pour les voyages à la journée où ce délai est ramené à 7 jours). Les décisions d’annulation du voyage ou du séjour du fait de Salaün Holidays n’interviendront que dans la mesure où le nombre de participants prévu pour réaliser le dit voyage ou séjour n’est pas atteint 21 jours avant le départ. Le client ne pourra prétendre à une quelconque indemnité(en dehorsdu remboursementdes sommesdéjà versées) si cette annulation pour insuffisance de participants intervient à 21 jours ou au delà avant la date du départ. En cas d’annulation imposée par Salaün Holidays, justifiée par des circonstances de forces majeures ou par des raisons liées à la sécurité du voyageur et ce quelle que soit la date à laquelle intervient l’annulation,le client ne pourra prétendre à une quelconque indemnité en dehors du remboursement des sommes déjà versées.

HÔTELLERIE : les catégories hôtelières communiquées dans le présent catalogue sont les catégories officielles décernées par les autorités des pays concernés. Il convient d’avoir à l’esprit que, pour une même catégorie, des différences sensibles peuvent intervenir d’un pays à l’autre. Ainsi, par exemple, en Egypte, la classification locale 5 ..... tant pour les bateaux que pour les hôtels, ne peut être comparée aux normes françaises en vigueur : un hôtel 5 ..... égyptienpourraitêtre comparé àunhôtel3 ... N.N. français. Les règles internationales prévoient que les chambres ne soient attribuées qu’à partir de 14 heures le jour de l’arrivée et libérées avant 10 heures le jour du départ, et ce, quels que soient les horaires d’arrivée et de départ. En aucun cas nous ne dérogerons à ces règles. Nous attirons votre attention sur le fait que certains hôtels soient parfois être éloignés du centre ville, notamment pour notre voyage en Californie.

CHAMBRES INDIVIDUELLES : lors de l’inscription, il sera tenu compte, dans la mesure du possible, des demandes de chambres que les voyageurs désirent occuper (chambre individuelle, chambre à grand lit, à deux lits et chambre à partager). Cependant, le supplément demandé pour l’octroi de chambres individuelles n’engage l’organisateur du voyageque dans la mesure où il peut luimême les obtenir des hôteliers. En effet, malgré le supplément demandé par ces derniers, le nombre de chambres individuelles est toujours limité pour chaque voyage, leur quantité dans les hôtels étant relativement infime par rapport aux chambres à deux lits, et leur confort très souventmoindre. Encas d’impossibilité de fournirune chambreindividuelle, le supplément acquitté à cet effet sera remboursé en fin de voyage, proportionnellement à la non fourniture de ce service et les voyageurs ayant acquitté ce supplément se verront attribuer une chambre à deux lits, à partager avec une autre personne.

CHAMBRES TRIPLES : un logement en chambre triple peut être envisagé mais non garanti formellement. Très souvent la chambre triple sera une chambre double dans laquelle l’hôtelier aura ajouté un 2e ou 3e lit ou même un canapé au détriment de l’espace et du confort, surtout lorsqu’il s’agit de 3 adultes. Les voyageurs désirant utiliser, malgré ces réserves, une chambre triple, ne pourront prétendre à aucune réduction, ni indemnité, en cas de non satisfaction.

RÉDUCTIONS ENFANTS : nous consulter selon la destination.

RÉDUCTIONS JEUNES MARIÉS : nous consulter.

FORMALITÉS DE FRONTIÈRES ET SANITAIRES : le client est directement avisé par le présent dépliant ou par l’agent de voyages à l’inscription des formalités de police et de santé exigées pour la réalisation du voyage. Leurs accomplissements et les frais qui en résultent incombent au seul client, sauf indication contraire (voir selon programme). A noter que les enfants mineurs non accompagnésdeleurs parents doiventdisposer d’une autorisation de sortiedu territoire et de leurcarte d’identité(saufs’ilspossèdentunpasseport à leur propre nom). Le nom figurant sur le titre de transport doit être identique au nom figurant sur la carte d’identité ou le passeport du voyageur. Nous ne pouvons supporter en aucun cas, les frais supplémentaires résultant de l’impossibilité dans laquellesetrouverait un voyageur de présenter un document requis.

BAGAGES : les bagages sont l’objet de tous nos soins. Pour les voyages par avion, compte tenu des nombreuses manipulations, nous conseillons à nos clients le choix d’une valise rigide, solide et fermant à clef. Néanmoins, il est demandé aux voyageurs de fixer une étiquette à leurs valises et de s’assurer de l’embarquement de cellesci avant le départ. Les valises placées sous notre responsabilité dans les soutes à bagages de nos autocars sont assurées jusqu’à concurrence de 300 . par personne, en cas de vol dûment constaté, détérioration, incendie. Nous déclinons toute responsabilité pour les bagages à mains,vêtements,appareilsphotos, caméscopes, et autres objets personnels laissés dans les cars, lesavions, les hôtels ou les restaurants en cours de voyage, ainsi que pour les souvenirs achetés en cours de voyage. Nousacceptonsdetransporter ces derniers sansengager notreresponsabilité et dans la limite de la place disponible dans les soutes de l’autocar. D’autre part, il nous est impossible d’assurer les recherches des objets ou vêtements oubliés en cours de voyage. En raison des nombreux problèmes survenus à ce sujet dans le passé, nous ne prendrons aucune demande de recherche en considération. Chaque voyageur a cependant la faculté de souscrire l’assurance qui lui paraîtra opportune concernant ses valises, bagages à main, appareilsphotos, caméras, etc. (nous consulter). Pour les voyages par avion, les bagages enregistrés seront remis auporteur du bulletin d’enregistrement. En cas de dommage, au cours d’un vol, causé aux bagages enregistrés en soute (les bagages àmain n’ayant pas fait l’objetd’une souscription d’assurance spécifique étant sous l’unique responsabilité de leur propriétaire), toute réclamationdevraêtrefaite par écritau transporteur aérien concerné immédiatement après la découverte du
dommage (ou au plus tard dans un délai de 7 jours à compter de la réception des bagages) et devra être accompagnée, sous peine de nonrecevoir, d’un constat d’avarie établi en bonne et due forme par le représentant de la compagnie aérienne aumomentde lalivraison des bagages. Le client qui a souscrit auprès de Salaün Holidays une assurance annulation et bagages ne pourra s’en prévaloir qu’après avoir effectué tous les recours, tels qu’indiqués cidessus, auprès du transporteur aérien, la prise en charge par l’assurance intervenant après déduction du remboursement émis par la compagnie aérienne. En cas de vol de bagages durant un transport effectué par nos soins ou par une compagnie aérienne (sont exclus les vols “à l’arraché”, les vols dans les hôtels, restaurants…), la déclaration circonstanciée accompagnée obligatoirement, sous peine de non recevoir, de l’original du procès verbal de dépôt de plainte ou du procès verbal de déclaration de vol établi par les autorités compétentes et mandatées du pays concerné ainsi que des factures originales des objets volés devront nous parvenir dans les 7 jours suivant le retour du voyage. Sont exclus de la prise en charge par notre assurance et celle des compagnies aériennes tout objet de valeur et/ou précieux (papiers d’identité, billetsde transport, chéquiers, espèces, CB,bijoux,appareils photos, caméscope…) contenus dans les bagages enregistrés en soute. Nous rappelons, par ailleurs, que dans les hôtels, des coffres payants sont mis à la disposition des clients pour tout objet de valeur et/ou précieux. Dans tous les cas un coefficient de vétusté sera appliqué (20% la première année, 10% par année les années suivantes).

EXCURSIONSFACULTATIVES : nosvoyageset séjoursavion comportentparfois quelques excursions facultatives vous permettant d’agrémenter votre voyage par la visite panoramique d’intéressants monuments et sites touristiques environnants. Ces excursions facultatives peuvent être réservées et réglées en Euros (sauf indication contraire) auprès de votre tourleader, chauffeuraccompagnateur ou guideaccompagnateur. Le prix de ces excursions communiqué à titre indicatif lors de votre inscription définitive peut être sujet à modification notamment en fonction du nombre de participants, du moyen de transport utilisé… En cas d’un nombre insuffisant de participants (de 25), une excursion peut être annulée. Nous attirons votre attention sur le fait que seules les excursions et soirées facultatives décrites dans ce catalogue et ses annexes et proposées sur place par nos tourleaders, chauffeursaccompagnateurs et guidesaccompagnateurs engagent notre responsabilité.

MODIFICATIONSDE PROGRAMME : à la date de parution de nos programmes, toutes les excursions, prestations, visites, entrées, soirées, croisières fluviales, traversées maritimes… indiquées sont réalisables. Nous vous invitons cependant à ne prendre en compte que les éléments indiqués dans nos programmes à l’exclusionde tousautres.Lorsque,après le départ du voyageur, certains services et prestations prévus non prépondérants au contrat ne pourraient être assurés, les clients auront droit au remboursement intégral des sommes correspondant aux prestations non fournies,à l’exclusion de tous dommages et intérêts quelconques. Ainsi, Salaün Holidays peut être amené, pour de multiples raisons et conformément à la loi du 13 juillet 1992 à changer l’hôtel ou le bateau mentionné dans cette brochure sans que cette notification ne constitue pour autant une modification importante d’un des éléments essentiels du voyage. En tout état de cause, et dans la mesure du possible, le voyageur en sera avisé au préalable. Dans ce cas, Salaün Holidays s’engage à fournir au client une catégorie similaire ou supérieure, aucun dédommagement ne pouvant alors être réclamé par le client. En avant ou en arrière saison, certains services peuvent être modifiés — voire supprimés (ex. l’animation et les activités dans les hôtels, repas à table au lieu d’un buffet) en raison du petit nombre de voyageurs ou des conditions climatiques. Le prix de nos forfaits tient déjà compte de ces éléments éventuels. Le montant du dédommagement éventuellement dû par l’organisateur au client est limité conformément aux conventions internationales qui régissent les prestations concernées. En ce qui concerne les dommages autresque corporels etfauted’une limitation résultant d’une convention internationale, le montant du dédommagement éventuel ne pourra excéder le montant réel de la prestation acquittée par le client.

VOYAGESEN AUTOCAR : 1Dans les autocars RoyalClass, les 4 places situées à l’avant (derrière le chauffeur pour les “autocars classiques” età l’étage pour les autocars à étage ou à poste de conduite surbaissé), ne bénéficient pas de l’écartement Royal Class tel qu’indiqué dans nos catalogues (soit de 0,95 m à 1,05 m entre les sièges). En revanche, il s’agit bien des fauteuils Royal Class avec inclinaison du dossier jusqu’à 65° et repose jambes. Ces 4 places qui bénéficient en outre d’une situation privilégiée pour les clients, sont égalementconsidérées comme des Royal Class et donnent lieu à lafacturation du supplément Royal Class (de 35 à 40 . suivant le voyage). 2Compte tenu des nouvelles dispositions liées à la réglementation sociale européenne dans les transports routiers de voyageurs en vigueur depuis le 11 avril 2007, nos conducteurs doivent observer au plus tard après 6 jours de conduite, un repos d’au moins 36 heures. Ainsi le 7ème jour auplustard, un autrechauffeur assurera la conduite de notre autocar, ou alors vous serez transportés dans un véhicule de grand tourisme d’une société partenaire. Cet autocar affrété pourrait par contre ne pas bénéficier des mêmes équipements de confort que votre autocar de voyage. Il peut par exemple ne pas être équipé de sièges Royal Class, ou de toilettes. 3Dans le cas exceptionnel, où, au cours de votre voyage, votre autocar Royal Class est immobilisé suite à une panne, un bris de glace ou autre incident, nous serions alors contraints de louer un véhicule auprès d’un autocariste français ou étranger. Cet autocar affrété pourrait par contre ne pas bénéficier des mêmes équipements de confort que votre autocar de voyage. Il peut par exemple ne pas être équipé de sièges Royal Class, ou de toilettes. VOYAGES PAR AVION : les avions utilisés par nos soins sont des jets ou des turbopropulseurs, offrant toutes les garanties de confort et de sécurité. Le transport aérien est réalisé en classe économique sur des compagnies “charters“ ou de vols réguliers, IATA ou non. L’intensité du trafic oblige les aéroports à étaler au maximum les heures de départ et d’arrivée. Les nombreuses rotations des appareils et surtout des impératifs de sécurité qui priment tout, peuvent parfois entraîner des retards compte tenu de l’augmentation importante du trafic. Nous nous conformons alors aux règles en usage dans toutes les compagnies aériennes. Néanmoins, le retardéventuellement subi ne pourra entraîner aucuneindemnisationà quelque titre que ce soit, notamment du fait de modification de la durée du programme initialement prévu. Sauf description particulière, il convient de considérer que les 1er et dernier jours sont consacrés au transport. Les prix des voyages ont été fixés en fonction de leur durée exacte et non pas d’un nombre déterminé de journées entières. Sont inclus dans la durée du voyage, le jour du départ, à compter de l’heure de convocation et le jour du retour, heure de l’arrivée. Sur certaines destinations (la Turquie, la Tunisie, l’Andalousie etl’Égypte plusparticulièrement) en raison descontraintes liées au transport aérien, vos 1re et dernière nuits peuvent être écourtées par une arrivée tardive ou un départ tardif, ou par un départ matinal ou une arrivée matinale, dans ce cas, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu. Les conditions des places affrétées, avions spéciaux, blocs sièges, nous obligent à préciser que toute place abandonnée à l’aller ou au retour ne peut être remboursée, même dans le cas d’une modification de date. L’abandon d’une place sur vol affrété et blocs sièges, pour emprunter un transport de ligne régulière, entraîne le paiement intégral du nouveau billet au tarif officiel. En cas de perte ou de vol d’un billet, le client est obligé d’acheter à ses frais un billet de remplacement. Nous sommes d’autre part tributaires des horaires parfois fluctuants des compagnies aériennes qui peuventêtremodifiés même àquelques heures du départ. Les horaires indiqués ne sont jamais un élément contractuel du
billet de transport et ne peuvent engager ni la responsabilité des compagnies, ni celle de Salaün Holidays, ni celle de l’agent de voyages. Dans tous les cas, les horaires de retour vous seront confirmés sur place par nos représentants. Conformément aux conventionsinternationales, les correspondancesnesont pas garanties, même dans le cas de pré et post acheminement émis sur un même billet. En cas de litige, aucune indemnisation ne pourra être accordée. Salaün Holidays ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant le transfert ou le transport aérien des passagers. La responsabilité des compagnies aériennes participant aux voyages présentés dans cette brochure, ainsi que celle des représentants, agents ou employés de cellesci est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations de toutes natures au transport aérien des passagers et de leursbagagesexclusivementcommeprécisédansleurs conditionsde transport. L’article 9 du dit contrat fixe l’obligation à la Compagnie de transporter les passagers de la ville de départ à la ville d’arrivée, sans garantir les horaires, les escales, les correspondances, le type d’appareil ou les aéroports utilisés. Au cas où l’aéroport de départ et ou de retour ne pourrait être utilisé pour une raison quelconque, l’organisateur prend en charge le transfert par voie terrestre jusqu’à l’aéroport de substitution sans autres prestations ni dommages et intérêts quelconques. Il est conseillé à notre clientèle de ne prévoir aucun engagement le jour ou le lendemain du jour de retour du voyage compte tenu des retards toujours possibles. Demême,en cas depanne ou d’incident technique du transporteur aérien nécessitant un hébergement près de l’aéroport, pris en charge par le transporteur, et de ce fait pouvant écourter la durée du voyage, le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni dommage et intérêts. Pour des motifs techniques (jours fériés, dimanches, jours imposés pour certaines visites, etc) en fonction des conditions météorologiques et d’autres aléas d’organisation, nous nous réservons le droit de modifier les itinéraires et l’ordonnance de nos programmes. En tout état de cause le programme touristique indiqué restera intégralement respecté.

VOLS AIR FRANCE : les prix des vols Air France au départ de villes de province ont été calculés à partirde classes deréservation autoriséespour lesgroupes. Selon les disponibilités et la ville de départ choisie, un supplément tarifaire pourra vous être demandé au moment de l’inscription.

VOLS SUPPLÉMENTAIRES : à certaines dates (vacances scolaires, haute saison…), nous pouvons êtreamenés à proposer desdéparts supplémentaires à ceux indiqués dans nos brochures. Aussi bien pour les vols réguliers que pour les vols spéciaux dits vols “charters“, nous nous réservons le droit d’appliquer un supplément dont le montant vous sera précisé lors de votre inscription.

DÉFAUT D’ENREGISTREMENT : SALAÜN HOLIDAYS ne peut être tenu pour responsable du défautd’enregistrement des clients aulieu de départdu voyage aérien/autocar occasionné par un retard de pré acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre non organisé par SALAÜN HOLIDAYS, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit, ou du fait d’un tiers. SALAÜN HOLIDAYS ne peut être tenu pour responsable du défaut d’enregistrement : lorsque le participantprésentedes documentsd’identification et/ou sanitairesnécessairespérimés (carte d’identité,passeport,visa, certificat de vaccination), lorsque le participant ne présente pas les documents d’identification et/ou sanitaires nécessaires à la réalisation de son voyage. En cas de défaut d’enregistrement du client au lieu de départ du voyage aérien/autocar, il ne pourra prétendre à aucun remboursement. Nous attirons particulièrement votre attention sur les formalités spécifiques à effectuerpour tout voyage à destination des Etats Unis ou transitant par les Etats Unis (vous renseigner à votre agence de voyages).

ANNULATION:en cas d’annulation parle client, le remboursementdessommes versées interviendra sous déduction des montants précisés cidessous à titre de dédit.
Annulation totale du groupe : est considérée comme une annulation totale, l’annulation deplusde 25%du nombre departicipants.Touteannulationentraîne les frais suivants (non remboursables par l’assurance annulation) : • Plus de 100 jours avant le départ : 90 € par personne • Entre 100 et 45 jours avant le départ : 25% du montant total du voyage • Entre 44 et 31 jours avant le départ : 50% du montant total du voyage • Entre 30 et 15 jours avant le départ : 70% du montant total du voyage • Moins de 15 jours avant ledépart:90%dumontanttotalduvoyage•Nonprésentationaudépart :100% du montant total du voyage.
Pour les voyages d’une journée : si annulation totale de l’excursion plus de 30 jours avant le départ, il sera retenu 15 € par personne. Si annulation totale de l’excursion moins de 30 jours avant le départ, il sera retenu 100% du montant total du voyage.
Annulation partielle du groupe : est considérée comme une annulation partielle, l’annulation de moins de 25% du nombre de participants. • plus de 30 jours avant le départ, les sommes versées lui seront, soit reportées sur un autre voyage de son choix dans l’année sans retenue de frais, soit remboursées sous retenue pour frais de dossier de 15 . par personne (voyages inférieurs à 150 €), 30 . par personne (voyages inférieurs à 305 €), 50 . par personne (voyages entre 306 . et 760 €), 60 . par personne (voyages entre 761 . et 1525 €), 80 . par personne (voyages suprieurs à 1526 €) ainsi que le montant de la prime d’assuranceannulation (frais de dossier non remboursables par l’assurance). • Entre 30 et 21 jours avant le départ : il sera retenu 25 % du prix du voyage. • Entre 20 et 8 jours avant le départ : il sera retenu 50 % du prix du voyage. • Entre 7 et 2 jours avant le départ : il sera retenu 75 % du prix du voyage. • Moins de 2 jours avant le départ : il sera retenu 90 % du prix du voyage. • Non présentation au départ : il sera retenu 100 % du prix du voyage. Ces frais d’annulation sont couverts, à l’exclusion des frais de dossier (voir plus haut), par l’assurance annulation s’il y a lieu (facultative mais que nous vous invitons à souscrire). Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieux mentionnés, de même s’il ne peut présenter les documents de police exigés pour son voyage (passeport, visa, carte d’identité). Si un voyageur ne se présente pas au départ ou abandonne un circuit en cours de route pour quelque cause que ce soit, aucun remboursement ne sera consenti.

ASSURANCE ASSISTANCE RAPATRIEMENT : SALAUN HOLIDAYS a souscrit un contrat Assistance RapatriementN° 58 394 369 auprès de la société Europ assistance, 1 Promenade de la bonnette92 230 GENNEVILLIERS, qui garantit ses clients pour les risques suivants : Rapatriement médical (par véhicule sanitaire léger, ambulance, wagonlit, train 1ère classe, avion deligne classe économiqueou avion sanitaire),retour anticipé (titrede transport retour simple), rapatriement des accompagnants (titre de transport retour simple), présencehospitalisation(déplacement allerretourd’unprochejusqu’au chevet de l’assuré), accompagnement des enfants (billet aller retour d’un proche ou d’une hôtesse), hospitalisation prolongée sur le lieu de séjour (chambre et petit déjeuner de l’accompagnant pour 4 nuits maximum), rapatriement du corps (sans limitation de somme), frais médicaux à l’étranger et hospitalisation (remboursement complémentaire), avance decaution pénale (15 300 €), Assistance juridique (1525 €), chauffeur de remplacement, transmission de messages urgents, envoi de médicaments à l’étranger (frais d’expéditionhormisdouane), assistanceen cas devol,perte oudestruction des papiers ou des moyens de paiement. Le contrat développant toutes ces garanties et leurs conditions d’application vous sera remis au moment de l’inscription. L’assurance assistance rapatriement ne prend en aucun cas compte du remboursement des prestations non utilisées du fait de soins médicaux ou de rapatriement. Il en est de même pour l’assurance annulation de base précisée cidessous.

GARANTIES ANNULATION ET BAGAGES : SALAÜN HOLIDAYS vous propose de façon facultative (avec supplément) une garantie annulation/bagages de base bénéficiant des garanties suivantes : remboursement des frais d’annulation en cas de maladie grave à la date écrite d’annulation (y compris les rechutes de maladies antérieures préalablement stabilisées) suivant les conditions définies dans le contrat remis au moment de votre souscription), d’accident grave, de décès, de licenciement économique, de dommages matériels graves causés à la résidence principale ou locaux professionnels nécessitant impérativement votre présence, suivant le montant des frais d’annulation encourus au jour de l’événement pouvant engager la garantie (pour les vols, détériorations et pertes de bagages lors de transport effectué par nos soins ou par une compagnie aérienne, dûment constatés, remboursement maximum jusqu’à 300 . sur présentation de justificatifs avec une franchise de 60 €, après recours auprès de la compagnie aérienne et déduction faite du remboursement effectué par cette dernière).La déclaration en cas d’annulation doit intervenir dès la survenancedu motif d’annulation. Le contrat développanttoutes ces garanties vous sera remis au moment de sa souscription.

SUPER GARANTIE ANNULATION ET BAGAGES : SALAÜN HOLIDAYS vous proposedefaçon facultative l’assurance complémentaire“ASSUR HOLIDAYS” (contrat N°4091231Annulation/ Bagages option 2cas imprévus) vous permettant de bénéficier d’extensions et de garanties supérieures comme annulation cas imprévus.

GARANTIE ANNULATION GRIPPE H1N1 : nous proposons à nos clients une option pour lever l’exclusionde l’épidémie, s’agissant de la grippeA/H1N1, sur la base d’un nouveau contrat négocié auprès du cabinet Sarrut/Assur Travel qui reprend l’intégralité des éléments et conditions tarifaires de votre contrat initial attaché à la production du catalogue Salaün Holidays mais avec la suppression de l’exclusion concernant la grippe A/H1N1 moyennant un supplément de 7 . au 5/10/2009 par personne.

GARANTIE ASSISTANCE GRIPPE H1N1 : il a été négocié auprès d’Europ Assistance, que la clause de conséquence de situations à risque infectieux en contexte épidémique puisse être levée dans le cadre précis de la grippe A/H1N1 sur notre contrat N°58.394.369 pour tous les départs. Cette disposition reste toutefois une option au choix du client et moyennant un supplément de 10 . au 5/10/2009 par personne.
Ces super garanties se substituent à l’assurance annulation et bagages de base et/ou à l’assistance de base (ces garanties sont décrites précisément dans des documents disponibles dans nos agence de voyages et remis sur simple demande préalablement à votre inscription).
En complément de ces super garanties annulation et bagages, nous vousproposons de souscrire la GARANTIE “KÉROZEN” option 3 : Compte tenu de la fluctuation actuelle des taxes aériennes et des carburants, nous vous proposons la garantie liée à la surcharge carburant et à la hausse des taxes aéroport (pour toute augmentation du prix des taxes ou du carburant comprise entre 17 et 120 . par personne). A noter que la garantie “KéroZen” est à souscrire obligatoirement en complément de la super garantie annulation et bagages option 2 + la super assistance option 3.

SITUATIONS PARTICULIÈRES : nous nous réservons le droit de refuser la participation au voyage à toute personne dont la tenue ou la conduite serait de nature à nuire au bon déroulement du voyage. L’inscription à l’un des voyages de ce catalogue implique l’adhésion complète aux conditions cidessus. De même, si en cours de voyage, l’attitude ou le comportement d’un voyageur nuit au bon déroulement du voyage et à la quiétude des autres clients, nous pouvons être amenés à exclure l’intéressé dudit voyage sans dommage ni intérêt.

APTITUDE AU VOYAGE : compte tenu des difficultés inhérentes à certains voyages, séjours ou circuits, et de l’autonomie physique et psychique qu’ils impliquent, SALAÜN HOLIDAYS se réserve la possibilité de refuser toute inscription, voire toute participation qui lui paraîtrait non adaptée avec les contingences de tels voyages, séjours ou circuits. Le client devra produire un certificat médical d’aptitude en ce sens, la garantie de la compagnie d’assurance n’étant pas acquise s’il s’avérait que l’état de santé physique ou moral de cette personne ne lui permettait pas un tel voyage. En tout état de cause , il appartient aux clients de SALAÜN HOLIDAYS de vérifier leur condition physique avant le départ, de se munir de leur traitement habituel, et d’entreprendre d’éventuels traitements préventifs (paludisme…). Les personnes placées sous une mesure de protection judiciaire, telle une mesure de tutelle ou de curatelle ont l’obligation de faire état de leur placement lors de leur inscription. Les personnes placées sous curatelle ont l’obligation de demander uneautorisationécrite des’inscrire à leur curateur. Les personnes placéessoustutelle doivent voyageravec leur tuteur ou unepersonne habilitée par le juge des tutelles. La responsabilité de SALAÜN HOLIDAYS ne pourra en aucun cas être recherchée à l’égard des personnes faisant l’objet de ces mesures de protection.

INFORMATIONS PARTICULIÈRES : dans certains pays (Espagne, Turquie…) l’animation dans les stations balnéaires peut se prolonger tard dans la nuit et gêner le sommeil de certains. Par ailleurs, lors d’arrivées tardives dans les hôtels, l’application des conventions de travail du personnel hôtelier peut entraîner le remplacement d’un dîner chaud par un buffet froid ou un encas. De même, lors de départs matinaux, les petits déjeuners peuvent être limités à un thé ou café accompagné d’un biscuit. Nous attirons votre attention sur le fait que certains hôtels, lors d’une arrivée tardive le premier jour, risquent de ne pas servir de dîner aux clients. Dans un tel cas, le repas servi à bord de l’avion sera considéré comme le premier repas prévu au programme et aucun remboursement ne sera accordé à ce titre.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS PARTICULIÈRES ET GÉNÉRALESDE VENTE CI-AVANT ÉNONCÉES : dans le cas de revente de voyages organisés par desTourOpérateurs,lesconditions particulièresd’assurances et d’annulations de l’organisateur concerné se substituentà nos propres conditions particulières (il appartient alors à chaque client de les réclamer).

LITIGES : l’acheteur peut saisir le vendeur d’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et signalé par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et au prestataire de services concernés.